Ordre du Jour 30/06/2026
Liste des délibérations du 11/05/2026
Délibération 2026/14 – Installation du nouveau comité : approbation de l’adhésion des 3 EPCI et installation des délégués titulaires et suppléants.Délibération 2026/15 – Élection du PrésidentDélibération 2026/16 – Élection des Vice-PrésidentsDélibération 2026/17 – Délégations du Comité Syndical données au PrésidentDélibération 2026/18 – Fixation des indemnités du Président et des Vice-Président(e)sDélibération 2026/19 – Renouvellement de la […]
Délibérations du 11/05/2026
PV du 07/04/2026
Ordre du jour comité du 11/05/2026
Ordre du jour comité du 07/04/2026
Liste des délibérations du 07/04/2026
Approbation du PV du comité syndical du 17/02/2026 026/08 : Règlement intérieur de la nouvelle déchèterie à compter du 17 août 2026 2028/09 : Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 2026/10 : Adoption d budget supplémentaire 2026 2026/11 : Abondement de la provision constituée pour lisser les remboursements des emprunts liés à la […]
Ordre du Jour comité du 17/02/2026
1. Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 16 décembre 20252. Avenant n°2 au contrat de concession du CVE avec NOVAZUR3. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS et ses annexes pour les Déchets Diffus Spécifiques4. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS pour les filières outillage […]
PV du 17/02/2026
1. Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 16 décembre 20252. Avenant n°2 au contrat de concession du CVE avec NOVAZUR3. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS et ses annexes pour les Déchets Diffus Spécifiques4. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS pour les filières outillage […]
Délibérations du 07/04/2026
2026/07 : Mise à jour du règlement intérieur de la déchèterie actuelle – 15 avril au 16 août 2026 2026/08 : Règlement intérieur de la nouvelle déchèterie à compter du 17 août 2026 2028/09 : Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 2026/10 : Adoption d budget supplémentaire 2026 2026/11 : Abondement de la […]
