Ordre du jour comité du 07/04/2026
Liste des délibérations du 07/04/2026
Approbation du PV du comité syndical du 17/02/2026 026/08 : Règlement intérieur de la nouvelle déchèterie à compter du 17 août 2026 2028/09 : Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 2026/10 : Adoption d budget supplémentaire 2026 2026/11 : Abondement de la provision constituée pour lisser les remboursements des emprunts liés à la […]
Ordre du Jour comité du 17/02/2026
1. Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 16 décembre 20252. Avenant n°2 au contrat de concession du CVE avec NOVAZUR3. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS et ses annexes pour les Déchets Diffus Spécifiques4. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS pour les filières outillage […]
PV du 17/02/2026
1. Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 16 décembre 20252. Avenant n°2 au contrat de concession du CVE avec NOVAZUR3. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS et ses annexes pour les Déchets Diffus Spécifiques4. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS pour les filières outillage […]
Délibérations du 07/04/2026
2026/07 : Mise à jour du règlement intérieur de la déchèterie actuelle – 15 avril au 16 août 2026 2026/08 : Règlement intérieur de la nouvelle déchèterie à compter du 17 août 2026 2028/09 : Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 2026/10 : Adoption d budget supplémentaire 2026 2026/11 : Abondement de la […]
Liste des délibérations du 17/02/2026
Approbation du procès Verbal du comité du 16 décembre 2025 Délibération 2026/01 – Avenant n°2 au contrat de concession du CVE avec NOVAZURDélibération 2026/02 – Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS et ses annexes pour les Déchets Diffus SpécifiquesDélibération 2026/03 – Autorisation donnée au Président de signer la convention avec […]
Délibérations du 17/02/2026
Délibération 2026/01 – Avenant n°2 au contrat de concession du CVE avec NOVAZURDélibération 2026/02 – Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS et ses annexes pour les Déchets Diffus SpécifiquesDélibération 2026/03 – Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS pour les filières outillage du peintre (ABJ-Outillage du […]
Ordre du jour comité du 16/12/2025
PV du 16/12/2025
Procès Verbal du Comité syndical du 16 décembre 2025 Ordre du jour
