Liste des délibérations du 30/06/2026
Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 11 mai 2026 Délibération 2026/28 – Approbation du rapport technique 2025 de la Délégation de Service Public relative à l’exploitation du Centre de Valorisation Énergétique (CVE) d’AZUR – SUEZ du 1er janvier au 30 juin 2025. Délibération 2026/29 – Approbation du rapport financier 2025 de la Délégation de […]
Délibérations du 30/06/2026
Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 11 mai 2026 Délibération 2026/28 – Approbation du rapport technique 2025 de la Délégation de Service Public relative à l’exploitation du Centre de Valorisation Énergétique (CVE) d’AZUR – SUEZ du 1er janvier au 30 juin 2025. Délibération 2026/29 – Approbation du rapport financier 2025 de la Délégation de […]
PV du 11/05/2026
Ordre du Jour 30/06/2026
Liste des délibérations du 11/05/2026
Délibération 2026/14 – Installation du nouveau comité : approbation de l’adhésion des 3 EPCI et installation des délégués titulaires et suppléants.Délibération 2026/15 – Élection du PrésidentDélibération 2026/16 – Élection des Vice-PrésidentsDélibération 2026/17 – Délégations du Comité Syndical données au PrésidentDélibération 2026/18 – Fixation des indemnités du Président et des Vice-Président(e)sDélibération 2026/19 – Renouvellement de la […]
Délibérations du 11/05/2026
PV du 07/04/2026
Ordre du jour comité du 11/05/2026
Ordre du jour comité du 07/04/2026
Liste des délibérations du 07/04/2026
Approbation du PV du comité syndical du 17/02/2026 026/08 : Règlement intérieur de la nouvelle déchèterie à compter du 17 août 2026 2028/09 : Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 2026/10 : Adoption d budget supplémentaire 2026 2026/11 : Abondement de la provision constituée pour lisser les remboursements des emprunts liés à la […]
