Ordre du Jour comité du 17/02/2026
1. Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 16 décembre 20252. Avenant n°2 au contrat de concession du CVE avec NOVAZUR3. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS et ses annexes pour les Déchets Diffus Spécifiques4. Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS pour les filières outillage […]
Liste des délibérations du 17/02/2026
Délibération 2026/01 – Avenant n°2 au contrat de concession du CVE avec NOVAZURDélibération 2026/02 – Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS et ses annexes pour les Déchets Diffus SpécifiquesDélibération 2026/03 – Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS pour les filières outillage du peintre (ABJ-Outillage du […]
Délibérations du 17/02/2026
Délibération 2026/01 – Avenant n°2 au contrat de concession du CVE avec NOVAZURDélibération 2026/02 – Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS et ses annexes pour les Déchets Diffus SpécifiquesDélibération 2026/03 – Autorisation donnée au Président de signer la convention avec l’Eco-Organisme EcoDDS pour les filières outillage du peintre (ABJ-Outillage du […]
Ordre du jour comité du 16/12/2025
PV du 16/12/2025
Procès Verbal du Comité syndical du 16 décembre 2025 Ordre du jour
